En vigueur au 18/07/2025
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La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions.

ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE

Le Site est édité par la société XD ARCHITECTURE, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000,00 €, dont le siège social est situé 644 Boulevard des Moures, 34750 Villeneuve-les-Maguelone, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro de Siret 45182450200020.
‍Contact : xd@xd-architecture.com - 04 67 10 08 87

ARTICLE 2 – DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Xavier Delafont, en qualité de Dirigeant de SASU.

ARTICLE 3 – CONCEPTION ET RÉALISATION

Le Site a été conçu et développé par Claire Nuytten - Refonte.me

ARTICLE 4 – HÉBERGEUR

Le site est hébergé chez OVHCloud
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Immatriculé sous le numéro 424 761 419 RCS
Site web : www.ovh.com

La gestion technique et la maintenance du serveur sont assurées par Claire Nuytten - Refonte.me

ARTICLE 5 – DONNÉES PERSONNELLES

Le Site ne recueille aucune donnée personnelle identifiable sur ses visiteurs. Aucune information personnelle (nom, adresse e-mail, etc.) n’est collectée, enregistrée ou traitée par le biais du Site. Le cas échéant, et en conformité avec la réglementation en vigueur (RGPD – Règlement Général sur la Protection des Données), toute collecte future de données personnelles fera l’objet d’une mention spécifique, d’un recueil de consentement explicite, et sera accompagnée d’une politique de confidentialité adaptée.

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La structure générale du Site, ainsi que les contenus (textes, images, logos, icônes, sons, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, intégrale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de XD ARCHITECTURE ou de ses ayants droit.

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ARTICLE 11 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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